Jérôme Gurtner
Dr. iur. CAS en magistrature
Greffier au Tribunal administratif fédéral
Droit public, transparence et profession d’avocat
Chercheur, auteur et conférencier
Entre pratique judiciaire, recherche académique et enjeux numériques
Formation
Docteur en droit (Université de Neuchâtel, summa cum laude), lauréat du prix Walther Hug, et titulaire d'un Master en droit de la même université, avec un certificat d'études approfondies en magistrature.
Expérience
Greffier à la Cour I du Tribunal administratif fédéral, précédemment greffier au Tribunal cantonal vaudois, à la Cour de droit administratif et public.
Activités académiques
Travaux portant notamment sur la transparence dans l'administration et sur l'impact des technologies numériques sur le droit public, les tribunaux et la profession d'avocat.
Enseignement au sein du CAS "Droit et intelligence artificielle" de l'Université de Neuchâtel et coédition du commentaire en ligne de la loi fédérale sur la transparence.
Publications
Commentaire de l’art. 189 de la Constitution fédérale (compétences du Tribunal fédéral)
Résumé: Le Commentaire en ligne (Onlinekommentar) est la première plateforme suisse de commentaires juridiques à but non lucratif et en libre accès. Animé par la conviction que l’accès gratuit au droit répond à un intérêt public fondamental, l’auteur y a publié un commentaire de l’article 189 de la Constitution fédérale suisse portant sur les compétences […]
Note critique des ATF 150 II 217, 150 II 300, 150 II 308 et de l’arrêt du Tribunal fédéral 2C_1039/2021
La jurisprudence du Tribunal fédéral en matière de droit public publiée en 2024 est particulièrement riche en ce qui concerne le droit de l’avocat. Le cahier de la Revue de droit administratif et de droit fiscal (RDAF) propose un arrêt en italien et trois arrêts en allemand. Admissibilité et limites de la publicité pour un […]
Les nouveautés en matière de sociétés multidisciplinaires d’avocats
Résumé: Cette contribution fait partie des mélanges publiés en l’honneur de Benoît Chappuis dans l’ouvrage intitulé « La profession d’avocat en 2025: quo vadis? ». Son objectif est de dresser un panorama actualisé de la question des sociétés multidisciplinaires d’avocats. Citation suggérée: Jérôme Gurtner, Les nouveautés en matière de sociétés multidisciplinaires d’avocats, in: Grodecki Stéphane/Oural Miguel/Chappuis Grégoire […]
La publicité des prononcés en droit pénal administratif
Résumé: Souvent associée à tort aux seuls domaines du droit pénal et du droit civil, la publicité de la justice s’applique également au droit pénal administratif. Ce dernier domaine est peut-être un peu moins connu, mais il n’en est pas moins important dans la pratique. Cette contribution, élaborée dans le cadre du CAS en magistrature […]
Conférences
La jurisprudence récente en matière de profession d’avocat
La journée « Profession d’avocat en 2022: Quo Vadis? » a eu lieu le 27 juin 2022 à l’Université de Genève. Résumé de mon intervention: Dans le cadre de mon intervention, j’ai sélectionné cinq arrêts traitant de thématiques différentes en lien avec le droit de l’avocat, chacun de ces arrêts provenant d’une autorité judiciaire différente. Le premier […]
Débat sur l’innovation dans la profession d’avocat
Ce débat a eu lieu le 10 février 2020 dans les locaux de Plaidoyer à Lausanne. Résumé du débat: Des avocats innovent, par exemple en développant leur présence sur internet ou en collaborant avec des spécialistes d’autres disciplines. Sur la base de recherches menées dans d’autres pays, Jérôme Gurtner estime que certaines règles devraient être […]
Les nouvelles technologies et la responsabilité des avocats
La journée de la responsabilité civile 2018 sur le thème « responsabilité et nouvelles technologies » a eu lieu le mardi 4 septembre 2018 à l’Université de Genève. Résumé de mon intervention: Aujourd’hui, un avocat ne peut plus se reposer sur sa seule maîtrise du droit pour éviter d’engager sa responsabilité. Il doit comprendre les avantages et […]
La (dé)réglementation du droit de la profession d’avocat en Suisse à la lumière des expériences à l’étranger
Cette conférence a eu lieu le lundi 9 avril 2018 au Théâtre Les Salons à Genève dans le cadre de la Société genevoise de droit et de législation (SGDL). Résumé: Après quelques remarques introductives concernant la réglementation et la déréglementation du droit de la profession d’avocat, le conférencier mettra en évidence le rôle toujours plus […]